MITSUBISHI PENCIL COMPANY LIMITED, Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1409181
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2025
Présentation de la marque CAPSELA
Déposée le 12 novembre 1985 par la société étrangère MITSUBISHI PENCIL COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPSELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère MITSUBISHI PENCIL COMPANY LIMITED domicilié(e) 5-23-37 Higashi-Ohi, Shinagawa-ku, Tokyo - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque CAPSELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MITSUBISHI PENCIL COMPANY LIMITED, Société de droit japonais - 5-23-37 Higashi-Ohi, Shinagawa-ku, Tokyo - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 août 2005 n°2295248 - Publication au BOPI 2005-08-17
Renouvellement sans limitation n°2053659 - Publication au BOPI 1995-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44
Inscription le 24 août 2009 - Changement de dénomination n°504692 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Renouvellement sans limitation le 13 août 2015 n°2595114 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-13
Papier, carton, articles en papier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machnes à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés Jeux, jouets;articles de gymnastique e de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël. Eléments de construction pour jeux, pour présentoirs et pour l'enseignement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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